Dans le processus de planification financière et d'héritage de patrimoine, comment réduire légalement les impôts et utiliser correctement l'exonération annuelle de l'impôt sur les donations de 2,44 millions de yuans est une question importante à laquelle de nombreuses familles prêtent attention.
Cependant, le type et la méthode de donation des actifs affecteront directement la charge fiscale future et l’appréciation du patrimoine familial.
Ce qui suit fournira une analyse approfondie du point de vue des dons en espèces, en biens immobiliers, en actions et en police d'assurance, et aidera chacun à formuler un plan de succession plus complet basé sur les principes d'intégrité et de gentillesse.
1. Don en espèces : une fiscalité flexible et simple
Les dons en espèces constituent le moyen le plus flexible et le plus simple de transmettre un patrimoine, particulièrement adapté pour aider les enfants à acheter une maison ou à investir.
1. Utiliser pleinement les exonérations fiscales annuelles
Selon la réglementation en vigueur, chaque personne peut faire un don non imposable de 2,44 millions de yuans par an, et un couple peut donner conjointement jusqu'à 4,88 millions de yuans à leurs enfants.
De plus, en utilisant les points de remise annuels, c'est-à-dire décembre maintenant et janvier de l'année prochaine, les cadeaux allant jusqu'à 9,76 millions de yuans peuvent être divisés en deux vagues et sont totalement légaux et exonérés d'impôt.
2. Aidez vos enfants à acheter une maison en temps opportun
Même si les prix de l'immobilier restent élevés, si leurs enfants ont besoin d'acheter une maison, les parents peuvent utiliser des cadeaux en espèces pour les aider à payer l'acompte ou à réduire la pression sur les prêts.
Cette méthode entraîne non seulement une faible pression fiscale, mais n’aura également aucun impact supplémentaire sur les ventes ou transferts futurs.
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2. Don immobilier : l’épée à double tranchant de la planification fiscale
Le don immobilier est une méthode d’héritage d’actifs choisie par de nombreuses personnes, mais ses implications fiscales potentielles sont souvent négligées.
Voici les principaux risques et considérations fiscales :
1. Impact du nouveau système de fiscalité foncière et d’intégration foncière
Selon la réglementation actuelle, lorsque les biens immobiliers donnés sont revendus après le 105e anniversaire de la République de Chine, le nouveau système intégré d'impôt sur le revenu immobilier et foncier doit être appliqué à la place du taux d'imposition progressif de l'ancien système.
Cela se traduit par une augmentation significative de l’impôt sur le revenu à payer lors de la vente, surtout si la valeur du bien a augmenté de manière significative.
2. Le coût des biens immobiliers donnés est jugé faible.
Lors d'une donation, le coût du bien immobilier est calculé sur la base de la valeur actuelle estimée de la maison et de la valeur actuelle annoncée du terrain, qui est généralement inférieure à la valeur marchande.
Lorsque le bénéficiaire vend à court terme, le bénéfice réel est surestimé, ce qui entraîne le paiement d'un supplément d'impôts.
Par exemple, si un couple fait don d'une propriété d'une valeur marchande de 50 millions de yuans à ses enfants et que les enfants la vendent après l'avoir détenue pendant moins de 5 ans, ils devront payer une taxe foncière et foncière combinée pouvant aller jusqu'à 50 millions de yuans. 35%, qui pourrait dépasser 17,5 millions de yuans, ce qui pèsera énormément sur les finances familiales.
Solution plus formelle :
Il est recommandé d'augmenter le coût directement en achetant et en vendant. S'il est revendu à l'avenir, la charge fiscale ne sera pas trop élevée en raison de l'augmentation du taux combiné de l'impôt foncier et foncier.
De plus, vous pouvez également faire bon usage de ce qui est mentionné ci-dessus lors de l'achat et de la vente, et d'abord utiliser la méthode du don en espèces pour économiser raisonnablement des impôts :
Par exemple, si la mère souhaite vendre une propriété de 10 millions de dollars à son fils, elle peut faire bon usage du montant du don de 2,44 millions de yuans chacun de son père, de son grand-père et de sa grand-mère pour obtenir un paiement en espèces non imposable. de 7,32 millions de yuans et payer le montant restant séparément à .
À ce moment-là, si vous êtes intelligent, vous demanderez : qu'en est-il du montant du cadeau de la mère ?
Bien sûr, vous pouvez l'offrir en cadeau, mais je vous recommande de l'offrir après la vente, car il sera plus compliqué pour le vendeur et l'offrant d'être la même personne, et le processus d'achat et de vente aura plus de chances de se détériorer. être considérée comme une vente bon marché, il est donc recommandé de la donner une fois le règlement terminé.
3. Impact sur le taux d'imposition pendant la période de détention
Le taux combiné de l’impôt foncier et de l’impôt foncier est étroitement lié à la durée de détention :
Le taux d'imposition est de 45% pendant 2 ans de détention, le taux d'imposition est de 35% pendant plus de 2 ans mais moins de 5 ans et le taux d'imposition est réduit à 20% pendant plus de 10 ans.
Si les enfants ne peuvent pas conserver la propriété pendant une longue période, la charge fiscale augmentera considérablement.
Voici une solution spécifique pour réduire les impôts :
Conformément aux dispositions de l'article 24-5 de la loi de l'impôt sur le revenu, alinéa 2, alinéa 1, rubrique 4, le cas de transactions involontaires de maisons et de terrains détenus depuis moins de 5 ans en raison de facteurs involontaires » (ci-après dénommé dans le cas de transactions immobilières involontaires par des entreprises à but lucratif) ), si les particuliers et les entreprises à but lucratif échangent des maisons et des terrains dans le respect des circonstances prescrites, le taux d'imposition 20% peut être appliqué.
C'est-à-dire qu'il faut voir si la vente que vous réalisez à court terme est qualifiée de vente involontaire. Si tel est le cas, vous pouvez la calculer avec la taxe combinée foncière et foncière "20%". Cependant, dans ce cas particulier, Je laisserai mes invités le consulter en privé.
Si un héritage immobilier est nécessaire, il convient de donner la priorité à sa transmission par voie successorale afin d'éviter la taxe sur la valeur ajoutée foncière et la nouvelle charge fiscale élevée.
Dans le même temps, même si le don échelonné d’un bien immobilier peut permettre d’économiser l’impôt sur les donations, l’impact de l’impôt foncier et de l’impôt foncier combinés sur les ventes futures doit être pleinement pris en compte afin d’éviter de perdre une grosse affaire pour un petit montant.
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3. Cadeau d'actions : il faut prêter attention aux risques de valorisation et fiscaux
Les cadeaux d'actions sont un moyen de transmettre le potentiel d'appréciation des actifs à vos enfants, mais vous devez également accorder une attention particulière aux normes de détermination de l'IRS.
1. Actions cotées de gré à gré
Le montant du don d'actions cotées ou de gré à gré est calculé sur la base du cours de clôture du jour du don ; cette méthode de valorisation boursière transparente est relativement simple et présente de faibles risques fiscaux.
2. Risques de valorisation des actions non cotées
Si des actions non cotées sont données à une entreprise familiale, l'IRS ne calculera pas la valeur nominale (10 yuans), mais la valeur nette d'inventaire de l'entreprise à la date du don.
Par exemple, si la valeur liquidative de l’entreprise est élevée, la limite des dons sera considérablement augmentée, ce qui entraînera une augmentation de l’impôt potentiel à payer.
Par conséquent, avant de faire un don, vous devez consulter un comptable professionnel ou un conseiller fiscal pour bien comprendre les réglementations en vigueur et confirmer la méthode d'évaluation correcte afin d'éviter les erreurs d'évaluation conduisant à un trop-payé d'impôts.
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4. Donation sur police : transfert des risques et des droits potentiels
Même si l’opération de donation d’un contrat par changement d’assuré est simple, il faut néanmoins faire attention à plusieurs points clés :
1. Portée du don
Lorsque le proposant change, cela équivaut à donner gratuitement la « réserve de valeur de la police » au nouveau proposant.
2. Droits et intérêts du nouveau garant
Le nouveau preneur d'assurance a tous les droits et intérêts du contrat, y compris le droit de changer de bénéficiaire, d'emprunter de l'argent sur le contrat et même de résilier le contrat.
Une communication suffisante est donc nécessaire avant de faire un don pour garantir que la répartition des droits est conforme au consensus familial.
Pour les polices d’assurance de grande valeur, vous devez négocier et coopérer avec des compagnies d’assurance ou des conseillers professionnels afin d’éviter de futurs litiges causés par une mauvaise opération.
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L’héritage patrimonial est un processus complexe et à multiples facettes qui nécessite une prise en compte approfondie des impôts, des types d’actifs et des besoins familiaux.
Les dons en espèces sont relativement flexibles et constituent la méthode d'héritage la plus simple ; même si les biens immobiliers peuvent maintenir leur valeur de manière stable, la planification fiscale nécessite une prudence particulière ; les dons d'actions et les polices d'assurance nécessitent une attention particulière à l'évaluation et aux dispositions en matière de capitaux propres.
Il est recommandé d'élaborer un plan de succession patrimonial complet et personnalisé avec l'assistance de consultants professionnels pour assurer la continuité et l'appréciation du patrimoine familial.
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